Modifications des annexes du règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques
Au cours du mois de juillet, la Commission européenne a publié plusieurs amendements aux annexes du règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques.
Trois amendements ont été publiés le 15 juillet :
- RÈGLEMENT DE LA COMMISSION (UE) 2016/1120, du 11 juillet 2016 modifiant l'annexe IV du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques
- RÈGLEMENT (UE) 2016/1121 DE LA COMMISSION, du 11 juillet 2016 modifiant l'annexe V du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques
- RÈGLEMENT (UE) 2016/1143 DE LA COMMISSION, du 13 juillet 2016 modifiant l'annexe VI du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques
Ainsi, l'annexe IV sur les colorants, l'annexe V sur les conservateurs et l'annexe VI sur les écrans solaires ont été mises à jour. Il s'agit de modifications mineures, consistant à ajouter ou à supprimer des ingrédients des listes.
Double amendement à l'annexe sur les conservateurs
L'annexe V sur les conservateurs a également fait l'objet d'une deuxième mise à jour :
- RÈGLEMENT (UE) 2016/1198 DE LA COMMISSION, du 22 juillet 2016 modifiant l'annexe V du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques
Pour plus d'informations sur ces modifications et pour consulter les nouveaux textes, veuillez vous rendre à l'adresse suivante Site web de l'AEMPS.